Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE GSM
SEVEN SEVENTY TELECOM SARL

Numéro de dépôt :
3518028
Date de dépôt :
01/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2017
FRANCE GSM de SEVEN SEVENTY TELECOM

Présentation de la marque FRANCE GSM

Déposée le 1 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN SEVENTY TELECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE GSM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVEN SEVENTY TELECOM domicilié(e) 25 COURS LAFAYETTE,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 557 401 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN SITBON domicilié(e) 4 RUE JEAN BOUTON,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GSM est expirée depuis le 1 août 2017.

SEVEN SEVENTY TELECOM a également déposé les autres marques suivantes : I COQUE -COQUE- , HAPPYPHONE 69 , V O O X - V O X X


SEVEN SEVENTY TELECOM SARL - 25 COURS LAFAYETTE,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 483557401


ALAIN SITBON - 4 RUE JEAN BOUTON,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.